Auparavant, comme le veut la tradition, l’ensemble du gouvernement aura pris son petit-déjeuner place Beauvau, au ministère de l’Intérieur, avant de gagner à pied l’Elysée, situé à deux pas. Là, Le Premier ministre présentera au président François Hollande les voeux du gouvernement.
Au menu du Conseil:
– Sur la proposition du ministre des affaires étrangères, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l’Ariège; projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d’Andorre portant délimitation de la frontière; projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de notes verbales entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la création d’un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta.
– Sur la proposition du ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires.
– Communication du ministre des affaires étrangères sur la situation internationale.
– Communication du ministre de l’économie et des finances, du ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le suivi des mesures pour l’emploi et le soutien à l’économie.
– Communication du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement sur le programme de la session parlementaire.
