L’avocat de M. Bodénès, Me Patrick Maisonneuve, a immédiatement annoncé faire appel de cette condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Marseille, siège de la société, ce qui a un effet suspensif.
« Même si le tribunal a relativisé beaucoup de choses, les faits sont contestés et nous sommes en désaccord avec cette décision », a expliqué l’avocat à l’AFP.
Les juges ont été convaincus, grâce à des messages retrouvés et figurant au dossier, que le groupe Bourbon ou ses partenaires avaient bien versé des pots-de-vin à l’occasion de redressements fiscaux au Nigeria, au Cameroun et en Guinée équatoriale en 2011 et 2012.
Et selon le tribunal, « c’est bien au niveau du groupe que la décision était prise et le bénéfice attendu ».
Les juges ont estimé que ces décisions de verser des sommes illégales – plus de 3 millions de dollars au total – étaient prises au sein du Comité exécutif (Comex) de Bourbon par ses trois directeurs généraux délégués de l’époque.
Gaël Bodénès, Laurent Renard et Christian Lefevre sont ainsi désignés comme les « auteurs des infractions de corruption ».
Les deux premiers sont condamnés à deux ans de prison avec sursis, une amende de 80.000 euros et « l’interdiction d’exercer des mandats sociaux, gérer, diriger une société commerciale pendant trois ans ».
Christian Lefevre a de son côté écopé de 30 mois de prison avec sursis, en raison d’une condamnation supplémentaire pour travail dissimulé concernant certaines activités transférées à une société qu’il dirigeait.
Le parquet de Marseille avait requis des peines de un an à 18 mois de prison ferme contre ces trois membres du Comex.
Personnage central de ce dossier, Marc Cherqui, ex-directeur fiscal de Bourbon, est condamné à six mois de prison avec sursis et 30.000 euros d’amende douanière.
C’est la découverte d’une somme de 250.000 dollars dans sa valise à l’aéroport de Marseille an octobre 2012, à son retour du Nigeria, qui avait déclenché l’affaire.
Le tribunal a prononcé la confiscation de cette somme « indissociablement liée à la corruption », estimant que M. Cherqui la ramenait « pour son propre compte et son propre profit ».
Le tribunal a justifié sa condamnation à une peine bien plus légère que les trois ans de prison dont dix-huit mois avec sursis réclamés par le parquet par la « grande transparence avec les enquêteurs et la justice » dont avait fait preuve M. Cherqui.
Il était le seul des huit prévenus jugés en mai à reconnaître et assumer les faits.
Le groupe Bourbon emploie aujourd’hui plus de 5.900 personnes dans 38 pays.
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