A son arrivée le 21 septembre au quai d’Arcelor à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), où il devait décharger du minerai, le M/v SM Roberts Bank, ce panamax récent de 230 mètres a été contrôlé par le centre de sécurité des navires (CSN). Sur la base d’une analyse des documents de bord, les inspecteurs ont alors relevé l’utilisation de son scrubber -filtre à fumées- dans la zone non autorisée des trois miles nautiques.
Le fonctionnement du scrubber implique le rejet en mer des eaux polluées ayant permis le lavage de fumées.
Par ailleurs, a précisé le parquet de la juridiction du littoral spécialisée (Julis), sur la base de l’enquête confiée à la gendarmerie maritime et au CSN, le carburant utilisé plusieurs heures après son arrivée à quai avait une teneur en soufre supérieure au 0,1% maximum admis.
La mainlevée de l’immobilisation judiciaire ordonnée par le parquet de Marseille s’est opérée le 27 septembre, après l’encaissement d’un cautionnement de 80.000 euros. Une fois cette somme versée par la société sud-coréenne exploitant le navire, celui-ci a pu reprendre la mer à destination de Dunkerque.
La compagnie et le commandant se sont défendus d’avoir volontairement commis ces manquements à la réglementation, affirmant avoir scrupuleusement respecté les prescriptions d’un logiciel censé anticiper l’utilisation du fuel à teneur en soufre limité autorisé dans la bande des trois miles et à quai.
La société exploitante encourt une amende d’un million d’euros pour ces infractions, précise un communiqué du parquet, qui souligne sa volonté d’intransigeance avec ces pollutions atmosphérique et maritime « invisibles ».
