La diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France – Nos frontières maritimes : pour un projet politique à la hauteur des enjeux (Rapport d’information de l’Assemblée...
Les espaces maritimes jouent un rôle de plus en plus important. D’une part, la convention des Nations unies sur le droit de la mer...
Rapport parlementaire relatif aux activités privées de protection des navires (Sénat – 13 mai 2014)
La piraterie est aussi ancienne que la navigation. Cependant, face à l’intensification des actes de piraterie, notamment au large de la Somalie et dans...
La maritimisation (Rapport d’information du Sénat – 17 juillet 2012)
Le milieu marin a longtemps semblé immobile. Or on assiste aujourd’hui avec la mondialisation et la raréfaction des ressources terrestres à une transformation de...
Rapport d’information sur l’action de l’État en mer (Assemblée nationale – 7 février 2012)
La Commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale a décidé la création, le 7 octobre 2009, d’une mission d’information...