L’Azura, un géant des mers de 300 mètres de long et qui peut accueillir jusqu’à 3.000 passagers, avait été épinglé le 29 mars dernier lors d’une escale à Marseille pour avoir utilisé un fioul trop polluant, dépassant les valeurs limite en soufre.
Le commandant du navire risque au maximum un an de prison et 200.000 euros d’amende. Entendu quelques jours après le contrôle antipollution sur son navire qui bat pavillon des Bermudes, lors d’une escale dans le Var, le capitaine avait reconnu les faits.
Les articles du code de l’environnement qui fixent les valeurs limite en soufre et retranscrivent des normes européennes, « méconnaissent le principe de légalité des peines et d’égalité devant la loi », a plaidé Me Bertrand Coste, qui représente le groupe Carnival ainsi que le capitaine, un Américain de 58 ans qui n’a pas fait le déplacement au tribunal.
La législation ne devrait pas distinguer entre les navires de croisière et les navires de marchandises, qui peuvent utiliser un fioul plus lourd, a soutenu l’avocat. Il a également soulevé plusieurs questions de procédure pour tenter de faire annuler les poursuites initiées par le parquet de Marseille, déterminé à frapper un coup en matière de pollution atmosphérique.
« La défense fait feu de tout bois pour tenter de faire échapper à ses responsabilités le capitaine de l’Azura », a répliqué le procureur Franck Laugier, justifiant ces premières poursuites en France pour « utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées – pollution de l’air ».
L’emploi de fioul ne respectant pas les normes en vigueur permet en général aux compagnies de limiter leurs coûts.
La pollution générée par les navires de croisière, de plus en plus gros, qui brûlent un fioul lourd aux effets très néfastes sur la santé des riverains, est un point noir dans plusieurs villes du littoral méditerranéen et singulièrement dans la cité phocéenne, premier port de France et qui mise gros sur le développement de ce tourisme.
Les normes de pollution seront encore nettement durcies à partir du 1er janvier 2020, pour tous les types de navires, avec une teneur en soufre abaissée.
fbe/cr/or
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